Bausatz mit mindestens einer Platte
Brevet européen · EP1902814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902814
- Numéro de demande
- EP06405396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 20 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23Q 3/10 (2006.01)B23Q 16/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 16.01.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.