Frontlader mit mechanischer Parallelführung
Brevet européen · EP1903147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1903147
- Numéro de demande
- EP07018540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2007
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/34 (2006.01)E02F 3/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006044533 21.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.03.2010
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Inventeur
34549 Edetal-Bergheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.