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Brevet européen · EP1903188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1903188
Numéro de demande
EP07017397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
26 mars 2008
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/00 (2006.01)
F02C 7/04 (2006.01)
Priorité
US 519575 11.09.2006
US 897879 31.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 27 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 27.06.2013

  4. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

Wagner, Thomas

Troy, NY 12180, US

Cesar, Carlos

Caracas Venezuela 1071, VE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.