Doppelsitz-Ventilvorrichtung
Brevet européen · EP1903264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1903264
- Numéro de demande
- EP07017829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 sept. 2007
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006046442 25.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 25 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2013
- 24 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2009
1 entrée antérieure
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
73431 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.