Küvette
Brevet européen · EP1903327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1903327
- Numéro de demande
- EP07123140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)G01N 33/72 (2006.01)
- Priorité
- SE 0002443 28.06.2000
- Divisionnaire de
- EP01941435
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
Lilja, Jan
CH-1196 Gland
Svensson, Johnny
262 73, Ängelholm, SE
Nilsson, Sven-Erik
260 41, Nyhamnsläge, SE
Eriksson, Annika
254 41, Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.