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Brevet européen · EP1903327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1903327
Numéro de demande
EP07123140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 juin 2001
Publié
26 mars 2008
Délivré
24 nov. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
G01N 33/72 (2006.01)
Priorité
SE 0002443 28.06.2000
Divisionnaire de
EP01941435
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

Lilja, Jan

CH-1196 Gland

Svensson, Johnny

262 73, Ängelholm, SE

Nilsson, Sven-Erik

260 41, Nyhamnsläge, SE

Eriksson, Annika

254 41, Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.