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Brevet européen · EP1903892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1903892
Numéro de demande
EP06795269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
8 avr. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/187 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A23P 1/08 (2006.01)
A23C 9/13 (2006.01)
Priorité
GB 0514223 11.07.2005
US 698221 P 11.07.2005
GB 0514289 12.07.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/002241 03.07.2006
Publication PCT
WO2007/007190 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

Danisco A/S

DANISCO A/S

Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K., DK

Inventeur

NIELSEN, Jens, Mogens

DK-8464 Galten, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.