FEMUR-BEMESSUNGSFÜHRUNG

Brevet européen · EP1903971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1903971
Numéro de demande
EP06755745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
GB 0514384 14.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002534 10.07.2006
Publication PCT
WO2007/007067 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Depuy International Limited

St. Anthonys Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Inventeur

DOWER, Liam

Huddersfield HD8 8JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.