EMULSION IMMUNO-ADJUVANTE THERMORÉVERSIBLE

Brevet européen · EP1904099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904099
Numéro de demande
EP06778810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/39 (2006.01)
A61K 39/145 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
Priorité
FR 0507240 07.07.2005
FR 0508310 04.08.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/001635 07.07.2006
Publication PCT
WO2007/006939 18.01.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 1 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

KLUCKER, Marie-Françoise

F-69300 Caluire et Cuire, FR

DALENCON, François

F-69004 Lyon, FR

PROBECK-QUELLEC, Patricia

F-69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.