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Brevet européen · EP1904251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904251
- Numéro de demande
- EP06791539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 05076628 15.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006899 14.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/009667 25.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SIMOES, José
B-7330 Saint-Ghilsain, BE
GUILLO, Philippe
F-75009 PARIS, FR
JANSSEN, Dominique
Mc. Kees Rocks, PA 15136, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.