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Brevet européen · EP1904334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904334
- Numéro de demande
- EP06744303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)B60N 3/10 (2006.01)A47G 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0513459 01.07.2005GB 0513649 02.07.2005GB 0513733 05.07.2005GB 0525534 15.12.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002427 30.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/003907 11.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
FREEMAN, Vincent, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
POWELL, Ian, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
JAMES, Gareth, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
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