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Brevet européen · EP1904335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904335
- Numéro de demande
- EP06755689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0513459 01.07.2005GB 0513649 02.07.2005GB 0513733 05.07.2005GB 0604505 06.03.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002443 30.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/003918 11.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
FREEMAN, Vincent, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
POWELL, Iain, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
JAMES, Gareth, Britax Excelsior Limited
Andover, Hampshire SP10 3UW, GB
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