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Brevet européen · EP1904455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904455
Numéro de demande
EP06777461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
17 août 2011
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 237/28 (2006.01)
C07D 237/08 (2006.01)
C07D 237/26 (2006.01)
A61K 31/502 (2006.01)
Priorité
EP 05106098 05.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/063533 26.06.2006
Publication PCT
WO2007/003521 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Inventeur

AMREIN, Kurt

CH-4452 Itingen

HUNZIKER, Daniel

CH-4313 Moehlin

KUHN, Bernd

CH-4410 Liestal

MAYWEG, Alexander, V.

79539 Loerrach, DE

NEIDHART, Werner

F-68220 Hagenthal le Bas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.