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Brevet européen · EP1904469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904469
Numéro de demande
EP06762514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/32 (2006.01)
C07C 47/20 (2006.01)
Priorité
EP 05014950 11.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/006731 10.07.2006
Publication PCT
WO2007/006532 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

SEDELMEIER, Gottfried

79227 Schallstadt, DE

NEBEL, Kurt

CH-4146 Hochwald

VEENSTRA, Siem, Jacob

79540 Lörrach, DE

ZERGENYI, Janos

CH-4411 Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.