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Brevet européen · EP1904482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904482
- Numéro de demande
- EP06754708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)
- Priorité
- GB 0514204 11.07.2005GB 0514205 11.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006732 10.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/006533 18.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
WAGNER, Jürgen
CH-4103 Bottmingen
VAN EIS, Maurice
F-68300 St. Louis, FR
VON MATT, Peter
CH-4105 Biel-Benken
EVENOU, Jean-Pierre
F-68300 St. Louis, FR
SCHULER, Walter
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.