PHOSPHATESTERHYDRAULIKFLÜSSIGKEIT

Brevet européen · EP1904599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904599
Numéro de demande
EP06784546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
25 déc. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
*C10N 10/02 (2006.01)
*C10N 40/08 (2006.01)
Priorité
US 152361 14.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/021407 02.06.2006
Publication PCT
WO2006/138081 28.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Solutia Inc.

SOLUTIA INC.

575 Maryville Centre Drive, St. Louis, Missouri 63141, US

Inventeur

WOLFE, Terry, Calvin

Olivette, MO 63132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.