DEHYDRINGENE UND PROMOTOREN AUS KAFFEE

Brevet européen · EP1904639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904639
Numéro de demande
EP06786395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
5 mai 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
US 696890 P 06.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/026234 05.07.2006
Publication PCT
WO2007/005980 11.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre
Cornell Research Foundation, Inc.

CORNELL RESEARCH FOUNDATION, INC.

20 Thornwood Drive, Suite 105, Ithaca, NY 14850, US

Inventeur

TANKSLEY, Steven D.

Dryden, NY 13053, US

LIN, Chenwei

Ithaca, NY 14850, US

BEN AMOR, Mohamed

Tn-tebag-korba, XX 8070, TN

MCCARTHY, James Gerard

F-37210 Noizay XX, FR

PETIARD, Vincent

F-37100 Tours XX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.