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Brevet européen · EP1904680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904680
- Numéro de demande
- EP06741617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 12182005 21.07.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000292 01.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/009272 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 9 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.