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Brevet européen · EP1904680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904680
Numéro de demande
EP06741617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
17 mars 2010
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 12182005 21.07.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000292 01.06.2006
Publication PCT
WO2007/009272 25.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 29 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  3. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  4. 9 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

  5. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.