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Brevet européen · EP1904695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904695
Numéro de demande
EP06788158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
2 févr. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/52 (2006.01)
Priorité
US 700929 P 20.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/028437 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/012077 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 2 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

Parties

Inventeur

WATERS, James, R.

Lancaster, PA 17601, US

KRANTZ-LILIENTHAL, Eric

Lancaster, PA 17603, US

WOELFLING, Joseph, R.

Palmyra, PA 17078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.