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Brevet européen · EP1904720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904720
- Numéro de demande
- EP06760785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 5/00 (2006.01)F01M 11/03 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 48505 U 15.07.2005
- Demande PCT
- PCT/AT2006/000298 13.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/009141 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 18 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 5 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Pustelnik, Philipp, Nottebohmstrasse 60/3, 1190 Wien, Autriche, Euler-Rolle, Thomas, Reisnerstrasse 34/3, 1030 Wien, Autriche → ALPVER Vermögens- und Liegen-, schaftsverwaltungs GmbH, Leopold Steiner-Gasse 12, 1190 Wien, Autriche, Euler-Rolle, Thomas, Reisnerstrasse 34/3, 1030 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 05.06.2015
- 12 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Pustelnik, Philipp
1190 Wien, AT
Euler-Rolle, Thomas
1030 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.