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Brevet européen · EP1904822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904822
- Numéro de demande
- EP06741679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 12122005 20.07.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000354 04.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/009277 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.