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Brevet européen · EP1904834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1904834
Numéro de demande
EP06709860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
18 mai 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/90 (2006.01)
G01N 21/35 (2006.01)
Priorité
GB 0504284 02.03.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/000628 22.02.2006
Publication PCT
WO2006/092557 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

IMA LIFE S.r.l.

Via Emilia 428-442, 40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT

Inventeur

VUGTS, Jan

NL-5107 NE Dongen, NL

CORVER, Jozef Antonius Willem Maria

NL-5107 NE Dongen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.