ECHAPPEMENT A ANCRE A HAUT RENDEMENT
Brevet européen · EP1904902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904902
- Numéro de demande
- EP06763914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 28 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 112005 04.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/063616 28.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/003539 11.01.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.06.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.