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Brevet européen · EP1905147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1905147
- Numéro de demande
- EP06777672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 29 août 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005011632 U 20.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/064064 10.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/009900 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2015
- 23 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2012
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
ROITHER, Andreas
32130 Enger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.