Biventrikulärer Herzstimulator

Brevet européen · EP1905480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1905480
Numéro de demande
EP07017198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2007
Publié
2 avr. 2008
Délivré
17 févr. 2010
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/368 (2006.01)
A61N 1/365 (2006.01)
Priorité
US 537049 29.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

BIOTRONIK CRM Patent AG in Liquidation

Biotronik CRM Patent AG

Neuhofstrasse 4, 6341 Baar

Radiée du registre

Inventeur

Lang, Volker, Dr.

West Linn OR 97068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.