Hitzeschild
Brevet européen · EP1905653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1905653
- Numéro de demande
- EP06020254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/08 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Inventeur
Schweiggart, Franz
89284 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.