Hinterradschwinge für ein Motorrad

Brevet européen · EP1905683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1905683
Numéro de demande
EP07018616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2007
Publié
2 avr. 2008
Délivré
27 juil. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
Priorité
DE 102006045625 27.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Prielinger, Robert

4655 Vorchdorf, AT

Seger, Olaf

83410 Laufen, DE

Wimmer, Andreas

5274 Burgkirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.