Polypeptides impliqués dans la biosynthèse des spiramycines, séquences nucléotidiques codant ces polypeptides et leurs applications

Brevet européen · EP1905833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1905833
Numéro de demande
EP07019306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2003
Publié
2 avr. 2008
Délivré
12 août 2015
Radié
8 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 9/00 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C07K 14/36 (2006.01)
C12P 19/62 (2006.01)
*C12R 1/465 (2006.01)
Priorité
FR 0212489 08.10.2002
FR 0302439 27.02.2003
US 493490 P 07.08.2003
Divisionnaire de
EP03807883
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Aventis Pharma S.A.

20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

Blondelet-Rouault, Marie-Hélène

91400 Orsay, FR

Dominguez, Hélène

84000 Avignon, FR

Darbon-Rongere, Emmanuelle

78960 Voisins Le Bretonneux, FR

Gerbaud, Claude

93220 Gagny, FR

Gondran, Anne

75014 Paris, FR

Karray, Fatma

91440 Bures sur Yvette, FR

Lacroix, Patricia

94170 Le Perreux, FR

Oestreicher-Mermet-Bouvier, Nathalie

92140 Clamart, FR

Pernodet, Jean-Luc

94230 Cachan, FR

Tuphile, Karine

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.