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Brevet européen · EP1905948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1905948
Numéro de demande
EP06352014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2006
Publié
2 avr. 2008
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 3/04 (2006.01)
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 11/02 (2006.01)
F01D 15/10 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
F02C 1/02 (2006.01)
F02C 7/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

Cryostar SAS

Zone Industrielle Boite Postale 48, 68220 Hesingue, FR

Inventeur

Pozivil, Josef

4123 Allschwil

Galelli, Jean-Louis

68310 Wittelsheim, FR

Pflieger, Patrice

68100 Mulhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.