Stabende-Isolator

Brevet européen · EP1906045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1906045
Numéro de demande
EP07117086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2007
Publié
2 avr. 2008
Délivré
11 mars 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
F16F 1/393 (2006.01)
F16C 7/04 (2006.01)
F16C 9/04 (2006.01)
Priorité
US 536772 29.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

Martin, S. Gregory

Carpentersville, IL 60110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.