Durchflussmessgerät

Brevet européen · EP1906156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1906156
Numéro de demande
EP07018686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2007
Publié
2 avr. 2008
Délivré
2 mai 2018
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006045976 27.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.