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Brevet européen · EP1906782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1906782
- Numéro de demande
- EP06762629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 17 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 7/12 (2006.01)A43B 7/08 (2006.01)A43B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20050228 26.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006989 17.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/012415 01.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.07.2018
- 16 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.07.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
31035 Crocetta del Montello, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.