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Brevet européen · EP1906850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1906850
Numéro de demande
EP06787678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
10 avr. 2013
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 699277 P 13.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/027805 13.07.2006
Publication PCT
WO2007/009124 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 27 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 27.07.2013

  3. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Acumed LLC

5885 N.W. Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

HUEBNER, Randall, J.

Beaverton, OR 97007, US

JENSEN, David, G.

Troutdate, OR 97060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.