DYNAMISCHES LEITSPINDELGEWINDE-EINRASTSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP1907029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1907029
- Numéro de demande
- EP06787656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- US 187115 22.07.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/027780 19.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/015836 08.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 1 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 01.12.2009
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SIEFERT, Robert, J.
Escondido, CA 92029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.