DYNAMISCHES LEITSPINDELGEWINDE-EINRASTSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP1907029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907029
Numéro de demande
EP06787656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
US 187115 22.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/027780 19.07.2006
Publication PCT
WO2007/015836 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 1 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 01.12.2009

  3. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Inventeur

SIEFERT, Robert, J.

Escondido, CA 92029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.