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Brevet européen · EP1907090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907090
Numéro de demande
EP06769437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
12 août 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 17/02 (2006.01)
B04B 1/02 (2006.01)
B04B 9/06 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
Priorité
NO 20053362 11.07.2005
Demande PCT
PCT/NO2006/000266 10.07.2006
Publication PCT
WO2007/011233 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Sinvent AS

S.P. Andersens vei 5, 7465 Trondheim, NO

Inventeur

BECH, Knut

N-7020 Trondheim, NO

VENÅS, Karl

1344 Haslum, NO

JOHANSEN, Stein Tore

N-7056 Ranheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.