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Brevet européen · EP1907108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907108
Numéro de demande
EP06755780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
G09B 23/32 (2006.01)
Priorité
GB 0514702 18.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002661 18.07.2006
Publication PCT
WO2007/010238 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Plant Bioscience Limited

Norwich Research Park, Colney Lane, Norwich, Norfolk NR4 7UH, GB

Inventeur

WICKHAM, Martin Institute of Food Research

Norwich Norfolk NR4 7UA, GB

FAULKS, Richard Institute of Food Research

Norwich Norfolk NR4 7UA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.