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Brevet européen · EP1907173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907173
Numéro de demande
EP06774600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 9/08 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
Priorité
US 178830 11.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/026730 07.07.2006
Publication PCT
WO2007/008797 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

GILCHRIST, Ulysses

Reading, MA 01867, US

HOFMEISTER, Christofer

Hampstead, New Hampshire 03841, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.