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Brevet européen · EP1907248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907248
Numéro de demande
EP06776309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 9/08 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
B66C 23/90 (2006.01)
B66F 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005036139 27.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/007142 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/012423 01.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 2 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

  3. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

ALGÜERA, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

SAUPE, Swen

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.