STÜTZWINDE
Brevet européen · EP1907249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1907249
- Numéro de demande
- EP06776312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 5 janv. 2011
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005034554 23.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007146 20.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/012427 01.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 5 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
Parties
Inventeur
SEIDEL, Günter
64560 Riedstadt, DE
MÜLLER, Gerald
63179 Obertshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.