FLAMMWIDRIGE POLYMERZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1907473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1907473
- Numéro de demande
- EP05767935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2005
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/04 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/02 (2006.01)C08K 5/01 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2005/002147 22.07.2005
- Publication PCT
- WO2007/010318 25.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Inventeur
COSTANZI, Silvestro
I-16149 Genova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.