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Brevet européen · EP1907484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907484
Numéro de demande
EP06777900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 57/00 (2006.01)
C09B 57/08 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
C07D 471/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005034685 25.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/064531 21.07.2006
Publication PCT
WO2007/012611 01.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Inventeur

LANGHALS, Heinz

85521 Ottobrunn, DE

JASCHKE, Harald

85395 Jetzendorf, DE

EHLIS, Thomas

79100 Freiburg, DE

WALLQUIST, Olof

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.