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Brevet européen · EP1907686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907686
Numéro de demande
EP06762543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 59/10 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005033123 15.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/006796 12.07.2006
Publication PCT
WO2007/009641 25.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Inventeur

HOLMER, Slocinski

74906 Bad Rappenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.