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Brevet européen · EP1907689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907689
Numéro de demande
EP06762739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 61/16 (2006.01)
F02M 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005035347 28.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/007187 21.07.2006
Publication PCT
WO2007/012433 01.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

CADAVID-GIRALDO, Ricardo

70174 Stuttgart, DE

KERCKHOFF, Anton

70191 Stuttgart, DE

KLEIBER, Stefan

73463 Westhausen, DE

KOCH, Hans-Joachim

72293 Glatten, DE

SCHEIBE, Wolfgang

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

WILDING, Ralph

72293 Glatten, DE

ZIEGLER, Thomas

73730 Esslingen/Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.