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Brevet européen · EP1907695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907695
Numéro de demande
EP05773954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2005
Publié
9 avr. 2008
Délivré
24 févr. 2010
Radié
24 févr. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F03D 7/04 (2006.01)
F03D 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2005/002615 18.07.2005
Publication PCT
WO2007/010322 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  4. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Inventeur

Wilson, Kitchener, Clark

Santa Barbara, CA 93109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.