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Brevet européen · EP1907717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907717
Numéro de demande
EP06761231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/04 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 05405455 27.07.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000380 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/012211 01.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

  3. 29 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

Güdel Group AG

c/o Güdel AG Gaswerkstrasse 26, 4900 Langenthal

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

FLEISCH, Christian

CH-3415 Hasle-Rüegsau

GÜDEL, Rudolf

CH-4500 Solothurn

ZULAUF, Walter

CH-4937 Ursenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.