MASSENMARKIERUNGEN

Brevet européen · EP1907860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907860
Numéro de demande
EP06765110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
C07K 1/13 (2006.01)
C07D 207/46 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
Priorité
GB 0515323 26.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002787 26.07.2006
Publication PCT
WO2007/012849 01.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  3. 17 nov. 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

HAMON, Christian

78500 Sartrouville, FR

SCHWARZ, Josef

60529 Frankfurt am Main, DE

BECKER, Wolfgang

65817 Eppstein, DE

KIENLE, Stefan

60385 Frankfurt am Main, DE

KUHN, Karsten

65719 Hofheim am Taunus, DE

SCHÄFER, Jürgen

36341 Lauterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.