MASSENMARKIERUNGEN
Brevet européen · EP1907860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1907860
- Numéro de demande
- EP06765110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)C07K 1/13 (2006.01)C07D 207/46 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0515323 26.07.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002787 26.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/012849 01.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 17 nov. 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
HAMON, Christian
78500 Sartrouville, FR
SCHWARZ, Josef
60529 Frankfurt am Main, DE
BECKER, Wolfgang
65817 Eppstein, DE
KIENLE, Stefan
60385 Frankfurt am Main, DE
KUHN, Karsten
65719 Hofheim am Taunus, DE
SCHÄFER, Jürgen
36341 Lauterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.