PROCÉDÉ DE DÉTECTION DES FPCA UTILISANT UN AGENT D'AGRÉGATION DES FPCA ET UN AGENT DE CAPTURE DES AGRÉGATS FORMÉS
Brevet européen · EP1907861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1907861
- Numéro de demande
- EP06778816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 0507757 21.07.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001641 07.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/010110 25.01.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
EVENO-NOBILE, Anne
F38850 Bilieu, FR
COLEMAN, Anthony, William
F-69300 Caluire, FR
CECILLON, Sébastien
F-38110 Dolomieu, FR
PERRON, Hervé
F-69290 Saint Genis les Ollières, FR
RODRIGUE, Marc
F-69290 Grezieu La Varenne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.