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Brevet européen · EP1908044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1908044
- Numéro de demande
- EP06785906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 6 avr. 2011
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/00 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 694931 P 29.06.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/025476 29.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/002873 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 6 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
- 6 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.