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Brevet européen · EP1908178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908178
Numéro de demande
EP06787383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/707 (2006.01)
Priorité
US 188711 26.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/027470 14.07.2006
Publication PCT
WO2007/015768 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Inventeur

DOMINIQUE, Francis

Rockaway, NJ 07866, US

KONG, Hongwei

Denville, NJ 07834, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.