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Brevet européen · EP1908339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908339
Numéro de demande
EP06813231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/18 (2006.01)
H05K 3/32 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
Priorité
US 703330 P 28.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/029153 28.07.2006
Publication PCT
WO2007/016224 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Inventeur

KINGSFORD, Howard, A.

Amherst, New Hampshire 03031, US

FERRY, Kristel

Methuen, Massachusetts 01844, US

CLUNE, Willliam, P.

Hillsborough, New Hampshire 03244, US

CLARNER, Mark, A.

Concord, New Hampshire 03301, US

BLACKMON, Bryan

Hookset, New Hampshire 03106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.