Méthode et dispositif intégré de mesure d'une pulsation cardiaque
Brevet européen · EP1908402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1908402
- Numéro de demande
- EP06121871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 6 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.